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Marques déposées par GRUEL-FAYER
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CLOS JOLI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS JOLI
GRUEL-FAYER

Numéro de dépôt :
1381260
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2006

Présentation de la marque CLOS JOLI

Déposée le 24 novembre 1986 par GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUEL-FAYER,, domicilié(e) La Ruclonnière, 35222 CHATEAUBOURG CEDEX (dossier no 2077364) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2077364) - France.

La marque CLOS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS JOLI est expirée depuis le 24 novembre 2006.

GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-AGRI , APPROFIT , CLICAGRI , PREFACYL , ATOUTSEM


GRUEL-FAYER - La Ruclonnière, 35222 CHATEAUBOURG CEDEX (dossier no 2077364) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2077364) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1996 n°2077364 - Publication au BOPI 1996-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30

Grains et graines.